Jeudi 02 septembre 2010
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales 1, Place Déliot
59000 - Lille - France
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Contact
M. Michel DUPUIS, Enseignant Lille 2 Professeur de Droit Privé
Enseignant à l'Université de Lille II depuis 1982
Titres universitaires : Docteur d'Etat en droit privé
Directeur du Master Droit « Juriste d’entreprise » depuis janvier 2006 Co-directeur du Laboratoire d'Etudes et de Recherches Appliqués au Droit Privé (LERADP) depuis 2008. Directeur du Master Droit « Propriété industrielle et stratégie de l’innovation » de 2002 à 2005 Vice-Doyen de la Faculté de sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2 de 2002 à 2007. Vice-Président de l'Université de Lille 2 en charge du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de 2007 à 2008. michel.dupuis(at)univ-lille2.fr
" Vertus et limites de la protection du nom commercial en droit interne français" soutenue à Lille le 11 décembre 1986. Sous la direction de Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Professeure à l'Université de Lille II. Membres du Jury : Monsieur René ROBLOT, Professeur émérite de l'Université de Nancy, Doyen honoraire Monsieur Charles FREYRIA, Professeur à l'Université de Lille II Monsieur Yves GUYON, Professeur à l'Université de Paris I Monsieur Dominique RANDOUX, Professeur à l'Université de Lille II juillet 2008 : « Le droit de citation et le régime de l’exception pédagogique », Revue droit de l’Immatériel 2008, n°1345, p.61 novembre 2005 : Obs. sous CEDH 6 oct. 2005, aff. Draon et Maurice, RLDC 2005, n°879, p. 40. septembre 2005 : « Discrimination, handicap et CEDH, Revue Lamy de droit civil 2005, p. 68. décembre 2004 : « Le droit à l’image face au droit d’informer : un effort de simplification », Revue Lamy de droit civil n°11.
mars 2004 : « Droit de la personnalité et usage commercial du patronyme », Revue Lamy de droit civil n°3, p. 57 décembre 2001 : " La vie privée à l'épreuve d'internet : quelques aspects nouveaux ", Revue personnes et famille, éd. JNA, n°12, p. 6. mai 2000 : in " LAMY Droit des personnes et de la famille", sous la direction de F. DEKEUWER-DEFOSSEZ : (environ 400 pages)" L'influence de la Convention européenne des droits de l'Homme sur le droit interne français " " La personne et les droits de l'homme " : le respect de la personne physique ; le respect des autres droits de la personne. " La famille et les droits de l'homme " : Le couple ; Les parents et l'enfant, la vie familiale - " Le nom et le prénom " : L'acquisition et le changement de nom ; l'usage et la protection du nom " Les droits de la personnalité " : La protection de la vie privée ; la protection des intérêts moraux. - " La capacité juridique " : La capacité de jouissance des personnes protégées et la capacité d'exercice résiduelle des personnes protégées - " Le domicile " septembre 2000 : " Les aspects juridiques de la démence " in " Traité de neurologie ", la démence, Editions Douin, (10 pages). Mise en ligne de l'ouvrage prévu pour la fin de l'année.septembre 2000 : Ouvrage CNED : "Méthodologie de la dissertation juridique" (40 pages) 2008 : Ouvrage CNED : "La méthodologie de la dissertation en droit privé" (64 pages)1999 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du cas pratique " (36 pages)1998 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du commentaire d'arrêt " (60 pages) Ouvrage CNED : " Le droit des marques et autres signes distinctifs " (124 pages) 1994 : Ouvrage CNED : " Droit commercial et fiscalité des entreprises " (221 pages) Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit des sociétés " ( 342 pages) Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit de la concurrence " (125 pages) 1993 : Ouvrage CNED : " La technique du commentaire d'arrêt en droit européen " (50 pages) réalisé en commun avec P. Girerd (maître de conférences en droit public, Lille II) 1992 : Ouvrage CNED : " Droit privé européen " (Volume 1 et 2, 353 et 300 pages) 1991 : Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un acte juridique " (266 pages) Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un fait juridique " (260 pages) 1990 : Ouvrage CNED : " Le droit des biens " (250 pages) Ouvrage CNED : " Les sources du droit et l'organisation judiciaire " (110 pages) Ouvrage CNED : " Introduction historique au droit civil " (50 pages) 1997 : Dans le cadre d'un ouvrage collectif : " La Convention européenne des droits de l'homme et le juge français " Vademecum de la pratique professionnelle, publié par l'Harmattan : - " Le droit au mariage (art. 12 CEDH) ", p. 177 - " L'égalité entre époux (art. 5 PA n° 7) ", p. 291 1988 : " Une institution dérogeant aux règles des régimes matrimoniaux : le compte bancaire joint " (D. 1988, chron. p. 39) " Les incidences de la loi du 23 décembre 1985 sur le compte bancaire joint " (Revue de droit bancaire, 1988).
25/26 septembre 2008 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur le E-learning, « L’exception pédagogique, une nouvelle dérogation au droit de reproduction et de représentation » 19 octobre 2007 : Contribution au Colloque à Marseille organisé par la Maison des Avocats et les Universités d'Aix Marseille et de Lille sur la protection du design industriel en Europe : "La protection des dessins et modèles communautaires non enregistrés" (actes en cours de publication).21 juin 2007 : Contribution au Colloque à l'Université de Lyon 3 sur la modernité du droit d'auteur et ses incidences sur le E-learning : "Les créations intellectuelles des enseignants et les prérogatives de l'Etat" (Actes en cours e publication).23 juin 2006 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur l’enseignement supérieur et le E-learning : « Le statut des enseignants dans le E-learning » 12 mai 2005 : Contribution au Colloque du LERADP autour de la loi du 12 février 2005 relative au handicap intitulée « Handicap, discrimination et CEDH ». 3 juin 2004 : Conférence à Gand (Belgique) dans le cadre du colloque sur la laïcité dans l’enseignement : « L’approche française de la laïcité ». 2 novembre 2000 : Conférence à Casablanca (Maroc) sous l'égide de l'OMPIC et de l'INPI sur les thèmes suivants : - La licence de marque (45 min.) - Le contrat de franchisage (30 min.)
Développement de nouvelles méthodes d'enseignement à distance : - Conception du film : " La propriété industrielle : enjeux et stratégie " coproduite par l'INPI et le CNED, janvier 2002 (15 min). Cassettes vidéo diffusées par le CNED : -2000 : La dissertation juridique (40 min.)-1999 : Le cas pratique (40 min.)-1998 : Le commentaire d'arrêt (40 min)-1993 : Le commentaire d'arrêt en droit européen (35 min.) Emissions de télévision avec inter-activité et/ou visio-conférence (site du CNED au Futuroscope de Poitiers) : -Février 2000 : La méthodologie de la dissertation juridique (2 h)-Janvier 1999 : La méthodologie du cas pratique (2 h)-Février 1998 : La méthodologie du commentaire d'arrêt (2 h)-Septembre 1994 : Programme et méthodes de travail en DEUG et Licence (2 h)-Septembre 1993 : Les libertés de circulation en Europe (2 h)